Exploitation
Association : BAT Records
Label Indépendant
Site : bat-records.com
Telephone : +33 (0) 630.575.687
Siège social : 12 rue des Plats,
63000, Clermont-Ferrand,
Auvergne, France.
INSEE : En cours d'immatriculation.
Directeurs de publication : Alexis CHARTIER & Joseph JOLLY SHEPHERDS
Conception
Raison Sociale : Vinsalow.com
Branding & Marketing Agency
Site : vinsalow.com
Telephone : + 33 (0) 678.621.868
Siège social : 90 rue des Moulins,
63200, Riom,
Auvergne, France.
Siret : 794 131 615 00021 - Clermont Ferrand.
Hébergement
Raison Sociale : On Vous Héberge (OVH)
SAS au capital de 10 059 500 €
Site : www.ovh.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS : 424 761 419 00045 - Lille Métropole.
Introduction
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Bat Records, en qualité d'éditeur du site bat-records.com, met à la disposition de ses utilisateurs le site et les services disponibles et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes mentions légales ou conditions générales d'utilisation (CGU). Par conséquent, il vous appartient de consulter ces pages régulièrement afin d'examiner la dernière version mise à jour.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site bat-record.com à l’adresse URL suivante bat-records.com implique l’acceptation de l’ensemble des mentions légales décrites ci-après.
RÈGLES D'USAGE D'INTERNET
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
Bat Records n’assument aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo ou de l'enseigne "Bat Records" et/ou "bat-records.com" institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que Bat Records ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.
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ACCÈS AU SITE
Bat Records s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Bat Records, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, ni Bat Records, ni Vinsalow Agency ne peuvent garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité du label Bat Records et de Vinsalow Agency ne saurait être engagées en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. L’utilisateur reconnaît et accepte que Bat Records ainsi que Vinsalow Agency ne soient pas responsables des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
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SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ
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Vous êtes responsable du contenu des informations que vous transmettez sur notre site et notamment de leur précision et véracité.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Bat Records et Vinsalow Agency mettent tout en oeuvre pour utiliser au maximum des contenus graphiques (illustrations, photographies, vidéos, animations, etc) réalisés par des partenaires. Si cette possibilité n'est pas adaptée à une bonne mise en valeur, Vinsalow Agency utilisera des contenus libres de droits acquis sur différentes banques d'images internationales.
La réalisation de ce site inclut des contenus créés par :
© Bat Records - © Vinsalow Agency - © Moov Event - © Drone Master - © Yok's Studio - © Sophie Hervet - © Root's Trip - © Morgan Pixel Studio - © CFC Collectif Flower Coast - © Narkissos Photos - © Culture DUB - © Dj Rambla - © DUB Shepherds - © Pilah DUB - © 111 - © La Granja Orchestra - © DUB Addict Sound System - © Les Rodriguez - © Ikadub - © DUB Master Clash
L'envoie de contenus à notre label ou à nos artistes & leurs équipes entend le partage potentiel de vos contenus par notre label sur notre site internet bat-records.com et/ou tout autre type de support de diffusion appartenant au label, aux artistes ou à nos partenaires. Vos photographies, inforgraphies ou vidéos peuvent donc être utilisées pour notre communication si elles ont été sélectionnées en interne par notre équipe Médias.
Bat Records et Vinsalow Agency se réservent le droit de modifier tout contenu mis à disposition de BAT Records afin d'optimiser et d'harmoniser la mise en valeur graphique de tous les contributeurs & de la plateforme. Nous sommes malheureusement obligé de réaliser certaines modifications à vos contenus, comme par exemple la suppression de vos logos, due à nos tailles d'images web et vos possitionnements respectifs différents entrainant des interventions graphiques impossibles à gérer.
Conseils :
Afin d'améliorer le rendu final de vos contenus sur la plateforme, n'intégrez aucun logotype à vos contenus finaux, mais envoyez nous votre logo au format .png HD (soit 2000px, png-24) dans votre envoie initial afin que nous puissions vous promouvoir différement si besoin, merci.
Si vous ne souhaitez pas que vos contenus soient utilisé pour une communication à caractère éditoriale ou commerciale, merci de nous le précisser dans votre envoi de contenus initiaux ; sans quoi nous ne pouvons être tennu pour responsables, dans les càs échéants, de sa diffusion, sa promotion et de la durée d'exploitation commerciale. Merci de vous assurer de votre bon droit d'exploitation de vos contenus si du publique apparait dessu de manière clairement identifable. Ni le label BAT Records, ni son Directeur de publications, ni Vinsalow Agency ne saurait être en capacité de gérer ce type de conflits, il en appartient alors l'entière responsabilité à l'auteur.
Pour toute réclamation concernant l'utilisation des contenus medias, merci de nous contacter directement via notre formulaire mis à disposition ici : Formulaire RPD.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Les documents téléchargeables gratuitement sont libres de droit. Vous pouvez les utiliser à titre personnel, ou pour vous aider à développer vos projets professionnels en collaboration avec BAT Records. Leur utilisation à titre promotionnel, commercial ou institutionnel est strictement prohibée sans l'accord explicite du Bat Records et/ou de Vinsalow Agency.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, vidéos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont détenus par Bat Records et/ou nos artistes et/ou nos Partenaires et/ou Vinsalow Agency. (Droit d'auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet et de son directeur de publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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PROTECTION DE LA MARQUE
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Aucune utilisation ne pourrait en être faite sans l'autorisation écrite préalable de Bat Records, hormis pour l'identification des produits ou services de bat-recordss.com et/ou Vinsalow Créations.
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